Mentions légales
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

 

  
  Editeur

Vous êtes actuellement sur le site web officiel de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot

Directeur de la publication : Vincent LABRUYERE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot Tél : 05 65 35 13 55
Rue Saint Ambroise Fax : 05 65 30 17 64
46000 CAHORS  
   
  Contact
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site :  
   
  Respect des dispositions légales

LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l' Informatique et des Libertés.
   
  Informations nominatives diffusées sur le site

Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès du service Informatique de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale.
   
  Utilisation des informations

Liens vers des sites extérieurs

Le site Web de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot contient des liens vers des sites Web gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. La Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot n'exerce aucun contrôle sur les sites Web précités et n'assume aucune responsabilité relativement à leur contenu. L'insertion de liens vers ces sites Web ne signifie pas que la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot approuve les éléments contenus par ces sites.
   
  Utilisation illicite ou interdite

Vous ne pouvez utiliser ce site Web qu'à condition de garantir à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot que vous ne l'utiliserez pas à des fins illicites ou interdites par les présentes.
   
  Utilisation des communautés web en ligne

Le site Web de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot contient des aires de discussion, des groupes d'information, des forums, des communautés avec un système de messagerie ou de communication. Vous vous engagez à n'utiliser les Communautés que pour envoyer et recevoir des messages et des informations qui sont propres à la Communauté concernée ou qui ont un rapport avec celle-ci. À titre d'exemple, et sans que cela soit limitatif, vous vous engagez, en utilisant une Communauté, à ne pas :
  Diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui d'une autre manière (notamment les droits de la personne, en ce compris le droit à la vie privée).
  Publier, poster, télécharger vers un serveur, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, élément ou information inappropriée, insultant à l'égard de croyances éthiques ou religieuses, diffamatoire, obscène, indécent, illicite ou portant atteinte à tout droit, notamment les droits de propriété intellectuelle.
  Télécharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres éléments protégés par le droit de la propriété intellectuelle (ou par les droits de la personne, y compris le droit à la vie privée), à moins que vous ne déteniez lesdits droits, que vous n'exerciez un contrôle licite sur ceux-ci, ou que vous n'ayez reçu toutes les autorisations nécessaires.
  Télécharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d'endommager le fonctionnement d'un autre ordinateur.
  Promouvoir ou offrir à la vente tout bien ou service, dans un but commercial.
  Mener ou envoyer toute étude, concours, système pyramidal ou chaîne de lettres.
  Télécharger tout fichier envoyé par un utilisateur d'une autre Communauté lorsque vous savez (ou devriez savoir) que cette distribution est illicite.
  Falsifier ou supprimer toute mention relative à l'auteur, toute mention légale ainsi que toute autre mention de droits de propriété ou relative à l'origine ou la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier qui est téléchargé vers un serveur.
  Restreindre ou empêcher l'utilisation des Communautés par tout autre utilisateur.

La Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot se réserve le droit de vous retirer à tout moment l'accès à l'une ou à l'ensemble de ces Communautés, sans notification et pour quelque motif que ce soit.

La Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot n'est pas tenu de surveiller les Communautés. Toutefois, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot se réserve le droit, à tout moment et unilatéralement, d'éditer, de refuser de poster, ou de supprimer tout ou partie de documents ou d'informations. En outre, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot se réserve le droit de divulguer toute information pour se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour obéir à une injonction judiciaire ou administrative.
 
   
  Vous reconnaissez que toutes les Communautés constituent des communications publiques et non des communications privées. Par conséquent, vos communications peuvent être lues par d'autres personnes, sans que vous en soyez averti. Soyez toujours très vigilant lorsque vous communiquez dans une Communauté, pour toute information personnelle d'identification vous concernant ou concernant vos enfants. La Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot n'exerce aucun contrôle ni n'approuve le contenu, les messages ou les informations trouvés dans une Communauté et, par conséquent, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot exclut spécifiquement toute responsabilité en ce qui concerne les Communautés ainsi que toute action résultant de votre participation dans une Communauté. Les responsables des Communautés ainsi que les hôtes ne sont pas des porte-parole habilités par la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot.
   
 

En postant des messages, en téléchargeant des fichiers vers un serveur, en saisissant des données, ou en vous engageant dans toute autre forme de communication par l'intermédiaire de ce site Web, vous autorisez la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot à :

  Utiliser, modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser publiquement, représenter, reproduire, publier, concéder en sous-licence, transférer ou vendre cette communication ou à créer des œuvres dérivées de celle-ci.
  Concéder en sous-licence à des tiers le droit illimité d'exercer l'un quelconque des droits précités qui sont concédés.


  Demande par formulaires

Les informations qui vous sont demandées lors de la saisie de formulaires sont indispensables :

  Pour l'expédition de ces documents via la saisie du Bon de commande
  Pour le traitement des questions par le centre de documentation via la demande de renseignements
  Pour la prise en compte de la demande d'inscription via le formulaire de pré-inscription

Ces informations ont pour seuls destinataires, les services administratifs de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot, auprès desquels peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification.
   
  Cookies

Les "cookies" exploités sur ce site ne sont pas enregistrés sur le serveur hébergé de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot mais le sont uniquement sur l'ordinateur client. Vous pouvez vous opposer à la présence du 'cookie' en consultant la FAQ.
   
  Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
   
 

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  gratuité de la diffusion,
  respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site Internet de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot : http://www.cma-cahors.fr - Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
   
  Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

"Droits d'auteurs Copyright 2004-2008 Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot et ses donneurs de licence. Tous les droits réservés".
   
  Publications

Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité.